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Assemblée nationale 2010Histoire de l'Assemblé Nationale. L'acte de naissance : 1789. Les assemblées révolutionnaires : 1791-1799. La représentation muselée : 1799-1830. L'amorce du régime parlementaire : 1830-1848. De l'intermède républicain au second Empire : 1848-18[...]
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Assemblée nationale 05/2000Visite virtuelle des lieux les plus prestigieux du Palais Bourbon (siège de l'Assemblée Nationale) et de l'Hôtel de Lassay (résidence du Président de cette Assemblée).
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Assemblée nationale 05/2000Présentation de l'Assemblée nationale, une des composantes du Parlement français. L'élection des députés, les groupes politiques, les pouvoirs de cette Assemblée (le vote de la loi et le contrôle du gouvernement). Informations plus détaillées su[...]
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Assemblée nationale 2010Les deux Assemblées du Parlement et leur siège : l'Assemblée nationale qui siège au Palais-Bourbon et le Sénat qui siège au Palais du Luxembourg. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs). Le Congrès du Parlement, d[...]
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Assemblée nationale 2003De 1958 à 2002, les Présidents de la République, les Premiers ministres, les douze Législatures et les différents Présidents de l'Assemblée nationale en France.
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Assemblée nationale 05/2000Fiche individuelle des députés accessible sur la carte de France des départements et circonscriptions. Recherche possible par commune ou par canton. Renseignements sur l'état civil, informations générales, différents mandats et suppléants des dé[...]
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Shana, 12 ans, a enquêté sur la construction d'une loi.
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation.
Article : texte imprimé
Dossier : vie et combats du député du Tarn, journaliste et penseur politique ; la grève des mineurs de Carmaux, la défense d'Alfred Dreyfus, la création de la Section française de l'Internationale ouvrière (SFIO), et sa prise de position pacifis[...]
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Assemblée nationale 05/2000Brèves définitions de mots liés aux activités de l'Assemblée Nationale : amendement, censure, commission parlementaire, conseil des ministres, constitution, Conseil constitutionnel, décret, dissolution, immunité parlementaire, loi, loi de financ[...]
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Définition, rôle et spécificité des commissions d'enquête parlementaire en France.
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010La session commune aux deux chambres, désigne la période pendant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Il existe trois types de sessions : ordinaires, extraordinaires et de plein droit (définition et périodicité).
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2002Définition du Congrès (la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat). A quoi sert-il ? Quelle est sa composition ? Où siège-t-il ? Comment une révision constitutionnelle est-elle adoptée par le Congrès ?
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Les commissions répondent au besoin d'étudier en formation réduite les textes avant la séance publique et de contrôler un secteur particulier. Composition et compétences des commissions permanentes, de la commission spéciale, de la commission d'[...]
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Direction de l’information légale et administrative, Auteur | Direction de la Documentation française | 2010Election, rôle et fonction des présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat.
